Aller au contenu principal

L'archive du mois de janvier 2014

2014 est une année riche en commémorations, telles que le centenaire de la première guerre mondiale ou les 70 ans du débarquement de Normandie. À l’échelle régionale, nous fêtons aussi un anniversaire : celui des 40 ans de la première séance du Conseil régional des Pays de la Loire. Nous vous proposons une sélection de documents sonores et visuels qui en témoignent.

En effet, le 5 janvier 1974 s’est réuni, pour la première fois, le Conseil Régional des Pays de la Loire à la Préfecture de région, suivi le 7 du même mois du Comité économique et social (CES). L’installation de ces deux assemblées intervient en application de la loi du 5 juillet 1972, qui crée sur tout le territoire national les établissements publics régionaux.

Les enregistrements sonores des réunions du Conseil Régional étaient jusqu’à présent difficiles d’accès, en raison de la nature de leur support : des bandes magnétiques des années 1970. Ces bandes ont été numérisées l’année dernière, et vous allez ainsi pouvoir écouter des extraits de la première séance du Conseil régional.

Cette séance solennelle a duré 4h23. L’ordre du jour nous permet de comprendre comment s’organisait cette toute première réunion. Le principal but était de parvenir à l’élection du président et des membres du bureau ainsi qu’à l’adoption du règlement intérieur.

L’assemblée délibérante se composait alors d’élus locaux, parlementaires, conseillers généraux et municipaux des grandes agglomérations de la région, soit 79 membres présents pour cette première réunion, auxquels se joignaient les préfets des départements de la Région, les chefs des services de l’État dans la région et le personnel de la Préfecture de Région.

C’est en effet le Préfet de Région qui installe le Conseil régional puisque cette assemblée demeure sous sa tutelle jusqu’aux lois de décentralisation de 1982-1983 (les « lois Defferre »). Écoutez un extrait de l’allocution de bienvenue du Préfet de Région Paul Camous  (durée 01'35) :

Après 15 minutes de discours, le Préfet déclare « installé, dans l’histoire […] le Conseil régional des Pays de la Loire » (extrait sonore ci-dessous, durée 44 secondes) :

S’ensuit un discours du doyen d’âge, Ladislas du Luart, âgé de 73 ans et 11 mois. En effet, c’est le décret du 5 septembre 1973 qui statue sur les conditions de la présidence du doyen d’âge. Sa mission était alors de vérifier l’existence du quorum, d’organiser l’élection du président du Conseil et des membres du bureau ainsi que de présider au vote du règlement intérieur.

C’est bien lors de cette séance que le premier président du Conseil régional est choisi ; il s’agit de Vincent Ansquer, élu au second tour par 46 voix face à Georges Carpentier (12 voix), Joël Le Theule (3 voix), Michel Crucis (2 voix) et Fernand Poignant (1 voix). Au premier tour, il avait manqué d’une voix le fauteuil présidentiel. Il restera 8 mois président, avant de céder cette place à Olivier Guichard (Président de 1974 à 1998).

Voici une photo prise lors de la première séance du Conseil régional, tenue dans la salle du Conseil général de Loire-Atlantique :

L’enregistrement montre qu’un débat animé s’est ensuite installé entre les différents membres de l’Assemblée concernant l’élection des vice-présidents et leur répartition géographique au sein des cinq départements. Le journal Ouest-France du 7 janvier 1974 a même jugé que élus se comportaient « plus comme des représentants de 5 départements que comme ceux d’une région ». En effet, certains élus souhaitaient un vice-président par département sauf pour la Vendée, puisque ce département avait l’honneur d’avoir le président du Conseil régional, Vincent Ansquer. À l’issue de ce débat, il a été décidé d’élire un vice-président et un secrétaire par département pour la constitution du bureau. Les 5 vice-présidents sont alors les 5 présidents des conseils généraux. 

L’extrait de la transcription dactylographiée de la réunion du Conseil régional reproduit ci-contre reconstitue l’annonce par le président doyen d’âge des noms des vice-présidents et secrétaires. Une fois le bureau constitué, le président élu est invité à venir s’asseoir sur le fauteuil et à présider la séance.

L’intégralité de cette réunion peut être écoutée en salle de lecture des Archives régionales au Centre de ressources. Sachez qu’une transcription dactylographiée de 55 pages de cette première séance est également consultable.

Les Archives régionales des Pays de la Loire profitent de cette occasion pour vous souhaiter une bonne année 2014.

Référence des documents présentés :

  •  2W 23 : dossier de préparation et d’organisation matérielle du Conseil régional du 5 janvier 1974 (1973-1974) (Archives du Service Assemblée)
  • 2W 25 : retranscription dactylographiée pour procès-verbal de la réunion du Conseil régional des Pays de la Loire du 5 janvier 1974 (1974) (Archives du Service Assemblée)
  • 396PR 1 : bandes-son de la première réunion du Conseil régional des Pays de la Loire du 5 janvier 1974 (1974) (Archives du Service Assemblée)
  • 36W 330 : dossier thématique « Institution régionale et vie des assemblée en Pays de la Loire, 1973-1975 » (1973-1975) (Archives des services chargés de l'information et de la communication extérieure de la Région Pays de la Loire de 1975 à 1992)